Frédéric Fourtoy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fourtoy (Frédéric, André, Gabriel)
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Douai ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Frédéric FOURTOY
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Douai"
JORFTEXT000043669580(source JORF)
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: Frédéric FOURTOY
Objet:
conseiller chargé de l'Europe et des relations internationales au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Aurélia SCHAFF
date_debut="2019-06-11"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038632103(source JORF)
nomination
18 Juin 201918/06/2019
De: Frédéric FOURTOY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2015-01-05"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Fourtoy (Frédéric)
substitut (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Frédéric FOURTOY
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Fourtoy (Frédéric)
substitut (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Frédéric FOURTOY
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Frédéric Fourtoy
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Fourtoy (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
JORFTEXT000000238072(source JORF)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Fourtoy (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000236577(source JORF)
nomination
23 Avril 200323/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.